Mentions légales
Édition
  • Le présent site est la propriété d’Alès Agglomération.
  • Directeur de la publication : Christophe Rivenq, Directeur de cabinet du président d’Alès Agglomération..
Conditions de reproductions des textes
  • Gratuité de la diffusion ;
  • Respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération) ;
  • Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Document issu du site Internet http://www.lanuitdescamisards.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. ».
Confidentialité des courriers

Concernant les informations relatives à l’envoi de courriers électroniques nous vous informons que :

  • le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n’est pas garanti ;
  • les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour l’organisme de fournir une réponse.
Conception / Réalisation
  • Conception du site : Direction de la communication d’Alès Agglomération.
  • Illustration, photos : Direction de la communication d’Alès Agglomération, D.R.
  • Textes : Direction de la communication d’Alès Agglomération..
Droits d’auteur

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site Internet.

Crédits photos / Marques déposées

Les représentations iconographiques et photographiques contenues dans ce site sont utilisées avec l’accord de leurs auteurs : Zinc Théâtre, Alès Agglomération, autres D.R.

Conformément au code de la propriété intellectuelle, ces représentations iconographiques et photographiques ainsi que les marques déposées restent la propriété de leurs auteurs. La reproduction de ces photographies et illustrations est interdite sans autorisation préalable.

Liens

Le site http://www.lanuitdescamisards.fr propose des liens vers d’autres sites.

  • Ces sites, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site de La Nuit des Camisards.
  • La Mairie d’Alès n’a pas la maîtrise de leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées.
Hébergement

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent du site est la société OVH.

Données personnelles

Alès Agglomération s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site www.lanuitdescamisards.fr, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

Collecte d’informations privées

Pour toute collecte d’informations privées via les formulaires présents sur ce site, Alès Agglomération vous informe que vous disposez :

  • d’un droit d’accès aux données et aux informations concernant le traitement des données qui vous concernent,
  • d’un droit d’opposition au traitement des données qui vous concernent,
  • d’un droit de rectification des données des données qui vous concernent,
  • d’un droit à l’effacement (ou droit à l’oubli) des données qui vous concernent,
  • d’un droit à la limitation du traitement des données qui vous concernent,
  • d’un droit à la portabilité des données des données qui vous concernent,
  • d’un droit d’opposition aux décisions individuelles automatisées et profilage,
  • d’un droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle eu égard aux données qui vous concernent.
Minimisation des données collectées

Chaque formulaire ou téléservice limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire (minimisation des données) et indique notamment :

  • quels sont les objectifs du recueil de ces données (finalités) ;
  • si ces données sont obligatoires ou facultatives pour la gestion de votre demande ;
  • qui pourra en prendre connaissance (uniquement les services concernés d’Alès Agglomération en principe, sauf précision dans le formulaire lorsqu’une transmission à un tiers est nécessaire à la gestion de votre demande) ;
  • vos droits Informatique et Libertés et la façon de les exercer auprès de la CNIL.

Les données personnelles recueillies dans le cadre des services proposés sur www.lanuitdescamisards.fr permettent aux services d’Alès Agglomération de gérer les demandes reçues dans ses applications informatiques.

Exercice de vos droits

Pour toute information ou exercice de vos droits RGPD et Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles gérés par les services d’Alès Agglomération, vous pouvez contacter son délégué à la protection des données (DPO) :

  • Par courriel : dpo@alesagglo.fr
  • Par courrier signé accompagné de la copie d’un titre d’identité à l’adresse suivante :

    Alès Agglomération,
    A l’attention du délégué à la protection des données (DPO)
    Bâtiment ATOME,
    2 rue Michelet,
    30105 Alès Cédex